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Communauté de communes Ardèche des Sources et Volcans

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Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 16.01.2025

Convocation conseil communautaire du 16.01.2025

PV Conseil communautaire du 17.12.2024 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 17.12.2024

Convocation conseil communautaire du 17.12.2024

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 26.11.2024

PV Conseil communautaire du 05.11.2024 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 05.11.2024

Convocation conseil communautaire du 05.11.2024

PV Bureau communautaire du 01.10.2024

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 01.10.2024

PV Bureau communautaire du 04.07.2024

PV Conseil communautaire du 04.07.2024 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 04.07.2024

Convocation conseil communautaire du 04.07.2024

PV Bureau communautaire du 28.05.2024

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 28.05.2024

PV Bureau communautaire du 23.04.2024

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 23.04.2024

PV Conseil communautaire du 10.04.2024 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 10.04.2024

Convocation conseil communautaire du 10.04.2024

PV Conseil communautaire du 26.03.2024 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 26.03.2024

Convocation conseil communautaire du 26.03.2024

PV Bureau communautaire du 12.03.2024

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 12.03.2024

PV Conseil communautaire du 23.01.2024 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 23.01.2024

Convocation conseil communautaire du 23.01.2024

PV Bureau communautaire du 12.12.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 12.12.2023

PV Bureau communautaire du 07.11.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 07.11.2023

PV Conseil communautaire du 14.11.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 14.11.2023

Convocation au conseil communautaire du 14 novembre 2023

PV Conseil communautaire du 11.07.2023 APPROUVÉ

PV Bureau communautaire du 26.09.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 26.09.2023

PV Bureau communautaire du 04.07.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 11.07.2023

Convocation au conseil communautaire du 11 juillet 2023

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 04.07.2023

PV Bureau communautaire du 30.05.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 30.05.2023

PV Bureau communautaire du 25.04.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 25.04.2023

PV Conseil communautaire du 13.04.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 13.04.2023

PV Conseil communautaire du 28.03.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 28.03.2023

PV Bureau communautaire du 14.03.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 14.03.2023

PV Bureau communautaire du 07.02.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 07.02.2023

PV Conseil communautaire du 13.12.2022 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 13.12.2022

Bureau communautaire du 06/12/2022

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 06.12.2022

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 15.11.2022

Compte rendu détaillé Conseil communautaire du 25.10.2022

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 25.10.2022

CR Bureau communautaire du 20/09/2022

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 20.09.2022

CR Bureau communautaire du 19/07/2022

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 19.07.2022

CR Bureau communautaire du 28/06/2022

CR Bureau communautaire du 07/06/2022

CR Bureau communautaire du 03/05/2022

Compte rendu détaillé Conseil communautaire du 12.04.2022

Compte rendu détaillé Conseil communautaire du 31.03.2022

CR Conseil communautaire du 31.03.2022

Motion de soutien à la commune de Thueyts et à son maire suite à l’annonce de la délocalisation de la clinique « KORIAN LA CONDAMINE » de Thueyts à Montélimar.

CR Bureau communautaire du 15/02/2022

Compte rendu détaillé Conseil communautaire du 01.02.2022

CR Conseil communautaire du 01.02.2022

Compte rendu détaillé Conseil communautaire du 14.12.2021

Bureau communautaire du 07/12/2021

Compte rendu détaillé Conseil communautaire du 28.09.2021

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Conseil communautaire du 20.07.2021

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Bureau communautaire du 10.05.2021

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Compte rendu détaillé Conseil communautaire du 30.03.2021

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Convocation conseil communautaire du 30.03.2021

Compte rendu détaillé Bureau communautaire du 09/03/2021

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L’agendaVoir tout

Convocation Conseil communautaire du 16 janvier 2025

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La prochaine séance du Conseil communautaire est fixée le jeudi 16 janvier 2025 à 17h00 Salle du 2ème étage du Château de Blou - 07330 Thueyts Ordre du jour : 1. Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 17.12.2024 [...]

L’actualité du momentVoir tout

Modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) : Avis de mise à disposition du public du 13 janvier 2025 au 14 février 2025 inclus

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Avis de mise à disposition du public du 13 janvier 2025 au 14 février 2025 inclus Par délibération du 5 novembre 2024, le conseil communautaire a engagé la procédure de modification simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal [...]

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