Communauté de communes Ardèche des Sources et Volcans

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Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 04.07.2024

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 04.07.2024

Convocation conseil communautaire du 04.07.2024

PV Bureau communautaire du 28.05.2024

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 28.05.2024

PV Bureau communautaire du 23.04.2024

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PV Conseil communautaire du 10.04.2024 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 10.04.2024

Convocation conseil communautaire du 10.04.2024

PV Conseil communautaire du 26.03.2024 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 26.03.2024

Convocation conseil communautaire du 26.03.2024

PV Bureau communautaire du 12.03.2024

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PV Conseil communautaire du 23.01.2024 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 23.01.2024

Convocation conseil communautaire du 23.01.2024

PV Bureau communautaire du 12.12.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 12.12.2023

PV Bureau communautaire du 07.11.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 07.11.2023

PV Conseil communautaire du 14.11.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 14.11.2023

Convocation au conseil communautaire du 14 novembre 2023

PV Conseil communautaire du 11.07.2023 APPROUVÉ

PV Bureau communautaire du 26.09.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 26.09.2023

PV Bureau communautaire du 04.07.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 11.07.2023

Convocation au conseil communautaire du 11 juillet 2023

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 04.07.2023

PV Bureau communautaire du 30.05.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 30.05.2023

PV Bureau communautaire du 25.04.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 25.04.2023

PV Conseil communautaire du 13.04.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 13.04.2023

PV Conseil communautaire du 28.03.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 28.03.2023

PV Bureau communautaire du 14.03.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 14.03.2023

PV Bureau communautaire du 07.02.2023 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 07.02.2023

PV Conseil communautaire du 13.12.2022 APPROUVÉ

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 13.12.2022

Bureau communautaire du 06/12/2022

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 06.12.2022

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 15.11.2022

Compte rendu détaillé Conseil communautaire du 25.10.2022

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 25.10.2022

CR Bureau communautaire du 20/09/2022

Liste des délibérations examinées par le bureau communautaire du 20.09.2022

CR Bureau communautaire du 19/07/2022

Liste des délibérations examinées par le conseil communautaire du 19.07.2022

CR Bureau communautaire du 28/06/2022

CR Bureau communautaire du 07/06/2022

CR Bureau communautaire du 03/05/2022

Compte rendu détaillé Conseil communautaire du 12.04.2022

Compte rendu détaillé Conseil communautaire du 31.03.2022

CR Conseil communautaire du 31.03.2022

Motion de soutien à la commune de Thueyts et à son maire suite à l’annonce de la délocalisation de la clinique « KORIAN LA CONDAMINE » de Thueyts à Montélimar.

CR Bureau communautaire du 15/02/2022

Compte rendu détaillé Conseil communautaire du 01.02.2022

CR Conseil communautaire du 01.02.2022

Compte rendu détaillé Conseil communautaire du 14.12.2021

Bureau communautaire du 07/12/2021

Compte rendu détaillé Conseil communautaire du 28.09.2021

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Conseil communautaire du 20.07.2021

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Convocation conseil communautaire du 30.03.2021

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Convocation Conseil communautaire du 04 juillet 2024

04 juillet 2024|

La prochaine séance du Conseil communautaire est fixée le Jeudi 04 juillet 2024 à 18h00 Salle du 2ème étage du Château de Blou - 07330 Thueyts 18h00 : Rencontre avec Dominique ALLIX, Président du Parc Naturel Régional des Monts [...]

L’actualité du momentVoir tout

Appel à Projets « Création et maintien d’activités : lieux mutualisés, services de proximité, filières, transition écologique et énergétique »

11 juillet 2024|

LEADER (Liaison Entre Actions de Développement de l’Economie Rurale) est un programme européen pour redynamiser le milieu rural à travers le soutien de projets publics et privés sur le territoire. Son ambition est de permettre l'émergence et la [...]

Appel à Projets « Redynamiser les communes via des démarches participatives : logements collectifs innovants, concertation nouvelles formes urbaines, éco mobilité »

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