La prochaine séance du Conseil communautaire est fixée le
mardi 05 novembre 2024 à 18h00
Salle du 2ème étage du Château de Blou – 07330 Thueyts
Réunion de travail 18h00 à 18h30 : Présentation défense des forêts contre l’incendie et le débroussaillement par Mathieu SOARES (chargé de mission association des communes forestières de l’Ardèche)
Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 4.07.2024
2. Urbanisme : Rapport triennal de la consommation foncière
3. Urbanisme : Modification simplifiée du PLUi N°2
4. Fonds de concours aide à l’investissement des communes
5. Avenant marché Transport A la Demande Aubenas-Thueyts (flocage des bus)
6. Amortissements budget annexe « Énergie photovoltaïque »
7. Intégration d’une créance non identifiable et prescrite (Gds serres avant 2007: 40 094.09 €)
8. Divers