La prochaine séance du Conseil communautaire est fixée le
Mardi 25 Octobre 2022 à 18h00
Salle du 2ème étage du Château de Blou – 07330 Thueyts
Ordre du jour :
1) Approbation du procès verbal du conseil communautaire u 9.
2) Projet micro crèche Thueyts – Acquisition d’une parcelle de terrain sur Thueyts
3) Fonds de concours de la commune de Thueyts pour l’équipement nouvelle micro-crèche
4) Décision modificative du budget principal N° 1 (chapitre 012 (augmentation du point d’indice au 01/07/2022 + chapitre 011 (augmentation prix énergie))
5) Groupement de commandes pour une étude bio déchets avec la communauté de communes du Bassin d’Aubena’s.
6) Convention relative aux aides aux entreprises avec la région Auvergne Rhône-Alpes et approbation du règlement d’attribution des aides au com.merce sur la communauté de communes
7) Election nouveau·membre du Bureau communautaire suite à démission (Prades)
8) Désignation d’un délégué titulaire auprès du syndicat ADN suite à démission (Burzet)
9) Désignation d’un délégué suppléant auprès de l’EPTB Bassin versant de l’Ardèche suite à démission (Burzet)
10) Délibération pour le soutien préparatoire à la candidature LEADER 2023-2027
11) Divers