La prochaine séance du Conseil communautaire est fixée le
mardi 17 décembre 2024 à 18h00
Salle du 2ème étage du Château de Blou – 07330 Thueyts
Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 5.11.2024
2. 2.1. Création emploi ½ temps chargée de mission culture
2.2. Création emploi ½ temps coordination réseau bibliothèques
3. Création emploi à temps complet Educateur Jeunes Enfants (EJE)
4. Habitat – SPRH : convention Pacte territorial ANAH
5. Renouvellement convention avec la pépinière l’Espélidou
6. Lancement du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) du centre-sud Ardèche
7. Projet construction quatre jeux de « Longue » couverts : demande de subventions (DETR/DSIL 2025 et autres financeurs)
8. Fonds de concours aide à l’investissement des communes
9. Redevance Spéciale Enlèvement Ordures Ménagères (RSEOM) 2025
1 O. Autorisation engager les dépenses d’investissement avant le vote du BP 2025
11. Attributions de compensation 2025
12. Décision modificative N° 1 budget annexe« Energie photovoltaïque » 2024
13. Lecture publique : appel à projet CD07 « Action culturelle partenariale des bibliothèques »
14. Modification du règlement de fonctionnement crèche et micro crèche Thueyts
15. Approbation du règlement de fonctionnement micro crèche Jaujac
16. Service Transport à la Demande avenant hausse tarifaire à voter (convention de délégation de compétence Région)
17. Service Transport à la Demande avenant au Marché Public sur la hausse tarifaire – application au 01/01/2025
18. Divers