La prochaine séance du Conseil communautaire est fixée le
Mardi 28 mars 2023 à 18h00
Salle du 2ème étage du Château de Blou – 07330 Thueyts
Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 13.12.20
2. Débat annuel compétence urbanisme.
3. Guide architectural et support pédagogique PLUi – demande de subvention LEADER et convention CAUE
4. Compte de gestion, compte administratif et affectation des résultats 2022 Budget principal
5. Compte de gestion, compte administratif et affectation des résultats 2022 Budget annexe
(Energie photovoltaïque)
6. Débat d’Orientation Budgétaire 2023 (DOB)
7. Nomenclature M57 : adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
8. Fixation du mode de gestion des amortissements au 1er janvier 2023:
9. Taxe GEMAPI : Fixation du produit attendu 2023
1 O. Voirie : élargissement de l’usage de l’enveloppe aux voies à caractère de rues, places, parkings et cheminements piétons en direct ou par fonds de concours (50 % de l’enveloppe)
11. Convention de partenariat Comité d’itinéraire de la Via Ardèche et règlement d’utilisation de l’itinéraire Via Ardèche
12. Règlement de fonctionnement de la crèche les mistouflets et micro-crèche les petits troubadours.
13. Clôture comptable des budgets annexes du Syndicat du Pays Ardèche Méridionale (Espélidou, Faisceau Sud et Rénofuté)
14. Divers